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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRACE TV
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TRACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACE
TRACE TV, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3873277
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/11/2021
TRACE de TRACE TV

Présentation de la marque TRACE

Déposée le 10 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) TRACE TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACE TV domicilié(e) 73 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 205 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACE est expirée depuis le 10 novembre 2021.

TRACE TV a également déposé les autres marques suivantes : TRACE MOBILE , HIT2RUE , TRACE AFRICA , TRACE MUSIC , TRACE PASS , TRACE mobile , TRACE TV


TRACE TV, Société anonyme - 73 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 411205628


BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Emission de cartes de crédit et de cartes de paiement, services bancaires, services d'épargne, tous ces services étant destinés aux particuliers.